Le Registraire des véhicules importés : méconnu, mais essentiel
Une perle rare est, par définition, difficile à trouver. Parfois, elle se trouve même à l’extérieur du pays. Mais saviez-vous que certains véhicules qui sont vendus ou fabriqués aux États-Unis ne peuvent être importés au Canada?
Dans ce domaine, un outil méconnu mais essentiel permet d’y voir clair : le Registraire des véhicules importés (RVI).
Le RVI a été créé pour mettre en place et gérer un programme d'enregistrement, d'inspection et de certification aux normes canadiennes des véhicules construits à l'origine pour le marché des États-Unis et importés ensuite définitivement au Canada. Ça inclut également les remorques, motos hors route, VTT, motoneiges et véhicules à basse vitesse.
Pour s’en occuper, Transports Canada a signé une entente avec La Société internationale Livingston, qui est l’un des premiers fournisseurs nord-américains de services de courtage en douane, de transport et de logistique intégrée.
Les règles de base
Toute personne qui désire importer un véhicule américain au Canada doit payer les taxes et les droits pour qu’il puisse passer les douanes et entrer au pays. Ce véhicule ne peut être modifié et il doit être exempt de rappels. Il doit aussi réussir l'inspection du RVI au Canada avant de pouvoir être importé officiellement. Pour cela, une échéance de 45 jours est donnée.
Ce dernier point est capital, car si un véhicule échoue l'inspection du RVI, il ne peut rester au Canada même si les taxes et les droits ont été payés pour le faire passer aux douanes.
En outre, il faut savoir qu’un véhicule construit ou assemblé par plus d'un constructeur doit respecter des exigences supplémentaires. C’est le cas notamment des camions spécialisés, fourgonnettes converties, autocaravanes, autobus et limousines.
D’autre part, Transports Canada et l'Agence des services frontaliers du Canada exigent que les véhicules qui sont importés soient déclarés par l'entremise du formulaire d'importation de véhicule. On peut remplir électroniquement ce formulaire sur le site du RVI, mais il faut ensuite l’imprimer et le remettre aux agents des douanes à la frontière, car il ne peut être soumis en ligne.
Pour tout savoir, accédez au RVI en cliquant sur le lien ci-dessus et ne manquez pas de consulter la liste de compatibilité (admissibilité) à l'importation de véhicules achetés aux États-Unis.
